Dominique Terracher-Beard

De: TERRACHER-BEARD (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
DEVK1600095A(source BODD)
promotion
10 Février 201610/02/2016
De: Dominique Terracher-Beard
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0827008S(source BODD)
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Terracher-Béard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Terracher-Béard (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000425468(source JORF)
inscription
14 Décembre 200614/12/2006
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006